1. PREAMBULE

La société ALDEBARAN BW est la maison mère, au sens de l’article L233-1 du Code de Commerce français, des sociétés suivantes : BABCOCK WANSON, BABCOCK WANSON ITALIANA, BABCOCK WANSON UK, BABCOCK WANSON ESPAÑA, BABCOCK WANSON PORTUGAL, BABCOCK WANSON POLSKA, REPUTABEL et Maes BVBA.

Ces sociétés sont, dans le présent document, désignées individuellement par le terme « Société(s) » et collectivement par les termes « Groupe BABCOCK WANSON »)

Le Groupe BABCOCK WANSON est leader dans le domaine des équipements thermiques (chaudières industrielles, brûleurs etc.) ainsi que dans celui du traitement de l’air et de l’eau. Il propose aussi des solutions de chauffage des procédés et locaux industriels.

Dans le cadre de ses activités, le Groupe BABCOCK WANSON est amené à traiter les données à caractère personnel que lui communiquent ses prospects, clients, fournisseurs et prestataires, conseils, partenaires ainsi que les personnes faisant acte de candidature en vue d’un emploi.

Ces données sont collectées notamment par les biais mentionnées au paragraphe 4 ci-dessous et sont nécessaires à l’accomplissement des activités du Groupe BABCOCK WANSON dans le cadre de l’objet social des Sociétés qui le compose.

En conformité avec :

  • le Règlement (UE) général sur la protection des données n°2016/679 du 27 avril 2016 dit « RGPD »,
  • les lois, décrets et ordonnances intégrant le RGPD dans les ordres juridiques nationaux dont relèvent les Sociétés.

la présente charte (ci-après la « Charte ») a pour objet de vous informer sur la manière dont le Groupe BABCOCK WANSON traite les données à caractère personnel (ci-après les « Données ») auquel il a accès du fait des personnes avec lesquelles il est en contact dans le cadre de ses activités (ces personnes physiques étant ci-après collectivement désignées par le terme « Vous »).

Par Données, il faut entendre, selon la définition qui en est donnée par le RGPD : « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ».

La Charte a également pour objet de Vous informer sur les conditions d’utilisation du site internet du Groupe BABCOCK WANSON et ses déclinaisons (ci-après le « Site ») accessible à l’adresse suivante : http://www.babcock-wanson.com.

Nous nous réservons de mettre la Charte à jour à tout moment et Vous invitons à la consulter régulièrement.

2. Responsables du traitement des Données et DPO

2.1 Responsables de traitement des Données

Chacune des Sociétés collectant les Données adhère à la présente Charte et chacune d’entre elles demeure responsable du traitement des Données qu’elle collecte en conformité avec la règlementation précitée.

Les responsables de traitement sont identifiés en Annexe 1.

2.2 DPO

Les coordonnées du Délégué à la Protection des Données du Groupe BABCOCK WANSON, toutes Sociétés confondues, sont :

DPO
ALDEBARAN BW
106-110 rue du Lieutenant Petit Le Roy
94669 Chevilly Larue cedex - France.

E-Mail : DPO@babcock-wanson.com

3. Catégories de Données collectées et traitées

Dans le cadre de ses activités et pour les finalités évoquées au paragraphe 5 ci-après, le BABCOCK WANSON est susceptible de collecter et de traiter tout ou partie des Données suivantes :

Nom, prénom, civilité,
Coordonnées : numéros de téléphone et de télécopie, adresses postales et électroniques,
Employeur, Société, Fonction,
Intérêt pour certains types de produits et services du Groupe BABCOCK WANSON,
Photographie,
Dans le cadre d’une candidature : informations sur le parcours professionnel (CV, formation, précédents employeurs, etc.), date et lieu de naissance, situation familiale,
Coordonnées bancaires,
Données de connexion et d’utilisation du Site.
Le Groupe BABCOCK WANSON ne traite pas de données sensibles, s’adresse à des professionnels et à des personnes majeures.

4. Mode de collecte des Données

Le Groupe BABCOCK WANSON collecte des Données principalement par le biais :

  • des contrats conclus avec ses clients, fournisseurs, prestataires, partenaires et conseils, dans la mesure où ses Données sont nécessaires à leur exécution,
  • des appels d’offres, consultations, instructions de réalisation et autres messages et documents commerciaux reçus de ses clients,
  • des offres de fournitures et services et autres messages et documents promotionnels et/ou commerciaux reçus de ses fournisseurs, prestataires, clients et partenaires,
  • des contacts commerciaux établis lors des salons, séminaires, réponses aux mailings et autres activités, promotionnelles de sa part ou de celle de ses fournisseurs, prestataires, clients, conseils et partenaires,
  • des contacts téléphoniques ou entretiens personnels avec ses prospects, clients, fournisseurs et prestataires, conseils, partenaires ainsi qu’avec ses collaborateurs potentiels,
  • de l’organisation de formations pour le personnel des utilisateurs ou distributeurs de ses produits et services,
  • des curriculum vitae et autres actes de candidature reçus de ses collaborateurs potentiels,
  • des formulaires qu’il édite et qui lui sont retournés complétés via les messageries du Site (cf. § 4 supra),
  • et de manière générale, par tout autre biais entrant dans le cadre de ses activités.

5. Finalité du traitement des Données

Les Données sont traitées uniquement aux fins de permettre au Groupe BABCOCK WANSON de réaliser ses activités et, en particulier pour :

  • la gestion de ses contrats, ce qui recouvre notamment l’enregistrement des Données dans son système d’information afin de gérer les livraisons, les prestations, les services après-vente et d’assistance technique, la facturation, le recouvrement, les réclamations, etc.,
  • la prospection commerciale, ce qui recouvre notamment des actions telles que : l’envoi d’informations sur ses produits et services par voie de mailings en relation avec la fonction et de l’intérêt identifié de la personne concernée, la réponse aux questions posées via la messagerie du Site, etc.,
  • la promotion de ses produits et services, ce qui recouvre notamment l’envoi d’invitations à des salons, la délivrance de badges, etc.,
  • la gestion de ses achats, ce qui recouvre notamment l’enregistrement des Données dans son système d’information afin de gérer les livraisons, les prestations, la facturation etc.,
  • le recrutement de ses collaborateurs, ce qui recouvre notamment la convocation aux entretiens, la demande d’informations et la communication de la décision prise par le recruteur,
  • l’organisation et la gestion des formations, ce qui recouvre les inscriptions et la délivrance le cas échéant d’attestations de présence et de formation,
  • l’exécution de ses obligations légales.

6. Fondement de la collecte des Données

Le Groupe BABCOCK WANSON collecte des Données en se fondant sur :

  • le consentement de la personne concernée, exprimé notamment par : l’utilisation des rubriques « contact », «demande d’offre » et « recrutement » du Site ; l’envoi par voie postale ou électronique de demandes de renseignements, de cotations, de candidatures ou d’offres de service,
  • l’exécution de ses obligations contractuelles, notamment avec les clients, fournisseurs, prestataires, agents, partenaires et conseils,
  • l’exécution de ses obligations légales,
  • l’intérêt légitime du Groupe BABCOCK WANSON à réaliser de la prospection commerciale afin de promouvoir et vendre ses produits et services ainsi que des enquêtes de satisfaction auprès des clients et utilisateurs,
  • et de manière générale, sur l’intérêt légitime du Groupe BABCOCK WANSON à exercer ses activités conformément à l’objet social précisé par ses statuts.

7. Accès aux Données

7.1. A l’intérieur du Groupe BABCOCK WANSON

Le Sociétés du Groupe BABCOCK WANSON peuvent se communiquer des Données entre elles dans le cadre de l’organisation fonctionnelle du Groupe. A titre d’exemple, certains traitements destinés à une Société sont effectués par le personnel d’une autre Société dans le cadre des services intra-groupe rendus par la maison mère. Des échanges ont également lieu dans le contexte de la commercialisation par une Société des produits et services d’une autre Société, de relations de sous-traitance entre Sociétés et d’une manière générale, dans le cadre de la coopération entre Sociétés.

7.2. A l’extérieur du Groupe BABCOCK WANSON

Le Groupe BABCOCK WANSON est susceptible de transférer des Données à différents tiers comme par exemple :

  • des entreprises chargées de réaliser des prestations pour lui tels que : fournisseurs et sous-traitants, organismes financiers, sociétés de recouvrement, conseils, assureurs, cabinets de recrutement,
  • dans les cas où la loi le prévoit : sur demande d’une autorité ou d’un organisme public,
  • dans le cadre d’une procédure judiciaire ou arbitrale,
  • en cas de fusion, d’acquisition, de dissolution ou de vente de tout ou partie de ses actifs.

Les Données sont susceptibles d’être stockées sur une plate-forme hébergée au Royaume Uni.

Dans les cas où des Données sont ainsi transférées à des tiers, le Groupe BABCOCK WANSON applique les conditions définies par la législation en vigueur et notamment veille à ce que des stipulations contractuelles appropriées entre le Groupe BABCOCK WANSON et le tiers concerné garantissent que ce dernier :

  • n’utilisera les Données que dans le but précisé par ses soins et conformément aux objectifs fixés par la Charte,
  • prendra les mesures de sécurité appropriées afin de prévenir un traitement des Données non autorisé ou illicite, une perte ou une destruction ou des dommages aux Données.

8. Dispositions spécifiques au site internet du Groupe

8.1 Rubriques « Contact » et « Demande d’offre »

Afin de pouvoir répondre à Votre demande d’informations, des Données sont collectées lorsque vous complétez et soumettez en ligne le formulaire de la rubrique « Contact » ou celui de la rubrique « Demande d’offre » du Site, à savoir selon le cas : genre, nom, prénom, employeur, adresse postale professionnelle, coordonnées téléphoniques, adresse de courriel et de messagerie, fonction.

La communications des informations demandées par les champs des formulaires signalés par un astérisque est obligatoire pour pouvoir vous fournir les réponses attendues à vos questions ou vous adresser l’offre sollicitée.

Ces Données sont traitées uniquement aux fins de : a) répondre aux questions que Vous posez par l’intermédiaire de la rubrique « Contact » ; b) vous adresser l’offre correspondant à la requête exprimée à l’aide du formulaire « Demande d’offre », c) vous proposer les informations techniques, les produits et les services susceptibles de vous intéresser via cette même messagerie ou par des mailings séparés.

Vos Données seront traitées conformément aux finalités ci-dessus et conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la finalité.

Ont seuls accès aux Données les membres habilités du personnel du Groupe BABCOCK WANSON en charge de la promotion et de la commercialisation des produits et services proposés par ce Groupe. Dans le cas des demandes d’offres, les services techniques peuvent également y avoir éventuellement accès.

Les paragraphes 10, 11 et 12 de la Charte s’appliquent s’agissant du transfert hors UE, de la sécurité et de vos droits concernant les Données collectées via les formulaires.

8.2 Recrutement

Des Données sont collectées lorsque vous complétez et soumettez en ligne le formulaire de la rubrique « Candidature », à savoir selon le cas : civilité, nom, prénom, date et lieu de naissance, situation familiale, adresses postale et électronique, coordonnées téléphoniques, parcours professionnel (C.V., formation, précédents employeurs).

La communications des informations demandées par les champs des formulaires signalés par un astérisque est obligatoire pour pouvoir enregistrer Votre candidature et la traiter.

Ces Données sont traitées uniquement aux fins d’évaluer si la candidature correspond aux profils recherchés et le cas échéant poursuivre le processus de recrutement et/ou vous informer des suites données.

Vos Données seront traitées conformément aux finalités ci-dessus et conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la finalité. Les Données seront supprimées dans un délai de 2 ans suivant la fin du processus de recrutement.

Ont seuls accès aux Données les membres habilités du personnel du Groupe BABCOCK WANSON en charge du recrutement des collaborateurs ainsi que le personnel en charge de leur validation.

Le candidat doit s’assurer de l’accord des personnes données en référence pour être contactées par le Groupe BABCOCK WANSON.

Les paragraphes 10, 11 et 12 de la Charte s’appliquent s’agissant du transfert hors UE, de la sécurité et de vos droits concernant les Données collectées via les formulaires.

8.3 Compte personnel

Avec votre accord, le Groupe BABCOCK WANSON peut Vous créer un espace personnel sur le Site. Sur cet espace pourront être stockés un certain nombre de documents en lien avec l’exécution des contrats nous liant.
Cet espace est protégé par un login personnel et un mot de passe.

8.4 Liens

Le Site peut proposer des liens vers d’autres sites gérés par des tiers. La présente Charte ne s’applique pas à ces sites. Il vous appartient de vérifier l’utilisation de vos données personnelles faite par ces sites tiers.

8.5 Cookies

Les données de navigation et les cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du Site. Elles sont, à ce titre, obligatoirement collectées et sont régies par la politique relative aux cookies en Annexe 2.

9. Durée de conservation des Données

Les Données sont conservées uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, augmentée des délais de prescription en vigueur

Les Sociétés du Groupe BABCOCK WANSON conservent certains documents obligatoires (contrats, factures etc…) pour leur durée légale de conservation augmenté des délais légaux de prescription ou d’opposition.

Les C.V. des candidats sont conservés pendant une durée de 2 ans.

Les données de connexion, de navigation et de trafic du Site sont conservées pour la durée légale de conservation.

Les cookies expirent treize mois après leur dernière mise à jour.

Il est précisé que les Données peuvent toutefois être conservées plus longtemps que les durées précitées : soit après obtention de votre accord ; soit sous forme d’archives ; soit pour répondre aux obligations légales et réglementaires éventuelles qui s’imposent au Groupe BABCOCK WANSON ou encore pendant les délais légaux de prescription ou d’opposition.

10. Transfert des Données

Le Groupe BABCOCK WANSON héberge des Données par l’intermédiaire des sociétés de droit Anglais SALESFORCE.COM EMEA LIMITED et PUBLICITY OVERLOAD Ltd.

Le transfert de Données hors de l’Union Européenne est effectué en conformité avec la règlementation applicable et de manière à assurer une protection des Données du même niveau que celle imposée par l’Union Européenne.

Dans ce but, le Groupe BABCOCK WANSON s’assure que le traitement est effectué conformément à la Charte et qu’il garantisse un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes.

11. Sécurité et confidentialité des Données

Le Groupe BABCOCK WANSON met en oeuvre les mesures appropriées pour préserver la sécurité et la confidentialité des Données et, notamment, pour empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y ait accès.

Le Groupe BABCOCK WANSON prend les mesures nécessaires afin de garantir que seuls les employés du Groupe BABCOCK WANSON ayant besoin de connaître les Données pour les finalités prévues par la Charte y aient accès et en préservent la confidentialité.

Dans le cas où des Données doivent être communiquées à des tiers autres que ceux visés au point 7.2. ci-dessus, le Groupe BABCOCK WANSON applique les conditions définies par la législation en vigueur, notamment l’information des personnes concernées par ce transfert.

Dans tous les cas, le Groupe BABCOCK WANSON veille à ce que les tiers s’engagent par contrat à son égard à :

  • n’utiliser les données à caractère personnel que dans le but spécifié par ses soins et conformément aux objectifs définis dans le cadre de la présente charte ;
  • prendre les mesures de sécurité appropriées afin de prévenir un traitement non autorisé ou illicite des données à caractère personnel, une perte ou une destruction accidentelle de ces données ou des dommages à celles-ci.

Néanmoins, le Groupe BABCOCK WANSON ne pourra être tenu responsable de la perte ou de la disparition des Données liées à un cas de force majeure ou au fait d’un tiers négligent ou malveillant.

12. Quels sont vos droits

Conformément à Loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez :

  • d’un droit d’accès (RGPD article 15) ;
  • d’un droit de rectification (RGPD article 16) : à ce titre vous pouvez demander la correction des Données inexactes vous concernant ou à compléter des Données en lien avec la finalité du traitement ;
  • d’un droit à l’effacement (RGPD article 19) : à ce titre vous pouvez demander l’effacement de toute ou partie des Données vous concernant lorsque, notamment : le traitement est illicite, les données ne sont plus nécessaires à la finalité ou en encore en cas de retrait du consentement ;
  • du droit de retirer à tout moment un consentement (article 132c RGPD) ;
  • d’un droit à la limitation du traitement (RGPD article 18) : ce droit peut être notamment exercé lorsque vous voulez limiter l’usage fait par le Groupe BABCOCK WANSON de vos Données ;
  • d’un droit à la portabilité des Données (RGPD article 20) ;
  • d’un droit de donner des directives sur vos Données après la mort (article 40-1 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés ») : à ce titre vous pouvez donner des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos Données après votre décès.

Il se peut que nous soyons en droit de continuer à traiter Vos Données même en cas de retrait du consentement, d’opposition ou de demande d’effacement si nous sommes légalement en droit de refuser Votre demande ou de conserver vos Données pour répondre à des obligations légales.

Toute personne peut exercer les droits ci-dessus énoncés en écrivant à :

ALDEBARAN BW
DPO
110-106 rue du Lieutenant Petit Leroy
94669 Chevilly Larue cedex - France

La modification ou la suppression interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 15 jours ouvrés à compter de la réception de votre demande.

Pour ne pas recevoir d’informations promotionnelles de la part du Groupe BABCOCK WANSON, vous pouvez cliquer sur les liens de désabonnement indiqués sur nos e-mails.

Plus généralement, toute question relative à la protection des données personnelles collectées dans le cadre du Site peut être adressée au Délégué à la protection des données personnelles du Groupe BABCOCK WANSON à l'adresse suivante : DPO@babcock-wanson.com

Si nous ne respections pas ces règles, vous pouvez vous adresser à l’autorité de supervision de votre pays de résidence s’il est dans l’Union Européenne (en France, la CNIL).

ANNEXE 1 - RESPONSABLES DE TRAITEMENT DES DONNEES

Les sociétés ci-après sont responsables du traitement des Données qu’elles collectent :

FRANCE
BABCOCK WANSON
7 boulevard Alfred Parent
47600 Nérac
France

ITALIE
BABCOCK WANSON ITALIANA
Via Roma 147, 20873 Cavenago di Brianza
Monza
Brianza
Italie

UK
BABCOCK WANSON UK Ltd
Elstree Way 7
Borehamwood
HERTFORDSHIRE WD6 1SA
Royaume Uni

ESPAGNE
BABCOCK WANSON ESPAÑA
Carretera Bilbao-Plentzia, 31
Edificio Inbisa – Planta 1a – Dpto 107
48950 Erandio (Bizkaya)
Espagne

PORTUGAL
BABCOCK WANSON PORTUGAL
Rua Gonçalves Zarco
1843 / 1867 Salas B e J
4450-685 MATOSINHOS
Portugal

POLOGNE
BABCOCK WANSON POLSKA
ul. Kosciuski 1c
44-100 GLIWICE
Pologne

PAYS BAS
REPUTABEL
Hanzestraat 5
7622 AX Borne
Pays-Bas

BELGIQUE
Maes BVBA
Industriedijk 2
2300 Turnhout
Belgique

ANNEXE 2 : POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Lorsqu’il est utilisé dans cette Charte, le terme “cookies” signifie cookies et autres formes de technologies couvertes par la Directive Européenne sur la sur la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques.

1. Consentement

En navigant sur le Site, vous consentez à l’utilisation des cookies décrites ci-dessous installés sur votre appareil, conformément aux termes de cette Charte.

2. Qu’est-ce qu’un cookie?

Un cookie est un petit fichier de données enregistré par votre navigateur sur votre PC ou votre périphérique. Les cookies aident votre navigateur à naviguer sur un site Web mais ne peuvent pas collecter les informations stockées sur votre ordinateur ou dans vos fichiers.
Lorsqu'un serveur utilise un navigateur Web pour lire les cookies, ceux-ci peuvent aider un site Web à fournir un meilleur service.

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3. Gérer les cookies

Vous pouvez gérer et supprimer les cookies en fonction de vos besoins. Pour plus d'informations à ce sujet, voir le site Web AllAboutCookies.org. Vous pouvez supprimer tous les cookies déjà enregistrés sur votre ordinateur et la plupart des navigateurs peuvent être configurés pour empêcher leur enregistrement.

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4. Cookies utilisés sur le Site

Les cookies suivants sont utilisés sur le Site pour gérer et améliorer votre navigation :

Cookie Name Description Persistence More information
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